Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VINITIS
Numéro de dépôt :
1731955
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
12/12/1999
Présentation de la marque VINITIS
Déposée le 12 décembre 1989 par RUSSEL Grégory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « VINITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VINITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINITIS est expirée depuis le 12 décembre 1999.
RUSSEL Grégory a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09